# De quoi les entreprises ont-elles besoin pour le passeport produit de l’UE ?

> Vue d’ensemble de l’ESPR, des règles spécifiques, données, identifiants, accès et registre.

- Catégorie: Réglementation
- Dernière révision: 17 août 2026
- Version HTML canonique: https://dppready.de/fr/ressources/exigences-passeport-produit-ue

L’ESPR crée un cadre commun, pas une liste identique pour tous les produits. Les actes spécifiques fixent données, granularité, support, droits et disponibilité.

## En bref

- Identifier d’abord le groupe et l’acte applicable.
- Maintenir des données exactes, complètes et à jour.
- Prévoir des données ouvertes, structurées et portables.

## Fondations techniques

Le passeport associe un identifiant unique durable à un support et repose sur des données ouvertes, interopérables, structurées et lisibles par machine.


## Organisation

Nommez les responsables des champs, preuves, analyse juridique, validations et exploitation sans présenter les préparatifs comme obligations finales.


## Registre et exploitation

Préparez identifiants, droits, disponibilité, sauvegardes, versions et future intégration au registre européen.


## Questions fréquentes

### L’ESPR fixe-t-il les mêmes données pour chaque produit ?

Non. Il pose le cadre ; les actes délégués détaillent les exigences.

### Le logiciel garantit-il la conformité ?

Non. Il aide à gouverner données et preuves, mais la responsabilité reste celle de l’entreprise.

## Sources officielles

- [Règlement (UE) 2024/1781 (ESPR)](https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2024/1781/oj)
- [Registre des passeports numériques de produits de la Commission européenne](https://single-market-economy.ec.europa.eu/single-market/digital-product-passport/dpp-registry_en)
- [Plan de travail ESPR 2025–2030](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/DE/TXT/?uri=CELEX:52025DC0187)

Ce contenu est une information générale et ne constitue ni un conseil juridique ni une garantie de conformité.